Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLY FOOD BAR A SANDWICH
PAIN PASSION SARL

Numéro de dépôt :
3446255
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
SIMPLY FOOD BAR A SANDWICH de PAIN PASSION

Présentation de la marque SIMPLY FOOD BAR A SANDWICH

Déposée le 16 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLY FOOD BAR A SANDWICH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION domicilié(e) 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 574 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN PASSION domicilié(e) 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SIMPLY FOOD BAR A SANDWICH est expirée depuis le 5 février 2019.

PAIN PASSION a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLY RESTAURANT , La Boulangerie ARTISAN


PAIN PASSION SARL - 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France - SIREN 441574654


PAIN PASSION - 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397152 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-02-05

Inscription le 14 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560565 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.